Mentions Légales
Hébergement du site
L’hébergement du site www.atp65.fr est réalisé par la société LUNCA-ROMER via ses propres services d'hébergement proposés sur Host-Performance.Net (www.host-performance.net)
Propriété du site
Le site : www.atp65.fr appartient à l'entreprise ATP.
Propriété intellectuelle
Tous les textes, logos, photos et images sont protégés au titre des lois et conventions sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction (même partielle) est strictement interdite sans notre accord préalable.
Protection des données nominatives
Les informations personnelles recueillies sont destinées à un usage interne. En aucun cas elles ne seront cédées ou vendues à des tiers. En application de l’article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée « Loi Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant par courrier postal (adresse ci-dessus) ou en envoyant un message électronique en vous rendant sur la page "CONTACT".
Législation applicable
Le site www.atp65.fr est soumis à la législation française